Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

996 questions

  1. Question n° 19938 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 19946 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Cartographie des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 19972 posée par M. Jean-Yves Roux

    Transport des personnes dans les restaurants d'altitude

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 19976 posée par M. Jean-François Mayet

    Installation de dispositifs publicitaires non lumineux

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 19984 posée par M. Alain Joyandet

    Réseau d'assainissement collectif sans station d'épuration ou usine de traitement des eaux usées

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 19995 posée par Mme Corinne Imbert

    Mesures compensatoires des impacts sur le milieu naturel des projets éoliens

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  7. Question n° 20035 posée par M. François-Noël Buffet

    Renouvellement de l'agrément des filières d'emballages ménagers et papiers

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  8. Question n° 20048 posée par M. Jean Louis Masson

    Chutes de pierres sur une voie communale

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 20075 posée par Mme Agnès Canayer

    Avancement des négociations européennes et internationales sur la conservation des oiseaux sauvages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 19824 posée par M. Jean Louis Masson

    Règlements locaux de publicité

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat