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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen
Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre
Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
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Question n° 1161S posée par M. François Zocchetto
Conséquences de l'interprétation de la directive européenne de l'eau (DCE 2000) sur les ouvrages hydrauliques anciens
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet
Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 0815S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin
Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
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Question n° 0755S posée par M. Philippe Madrelle
Projet de création d'un parc naturel marin sur l'estuaire de la Gironde
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 0696S posée par M. Philippe Leroy
Gestion des captages labellisés "Grenelle"
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
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Question n° 0382S posée par M. Gérard César
Financement des installations de traitement des eaux usées
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
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Question n° 0358S posée par Mme Esther Sittler
Application de l'article 57 de la loi n° 2006-1772 sur l'eau et les milieux aquatiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire