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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 14538 posée par Mme Françoise Cartron
Services environnementaux des agricultrices et agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 17208 posée par M. Jean-Vincent Placé
Sensibilisation des agriculteurs aux méthodes de l'agro-écologie
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 15191 posée par M. Jean-Marie Morisset
Mesures agro-environnementales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 08863 posée par M. Gérard Bailly
Mise en place d'études d'incidences au titre des zones Natura 2000
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 05975 posée par M. Daniel Laurent
Simplification des normes environnementales, réglementaires et fiscales dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 05003 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Adaptation de l'affichage environnemental à l'activité agricole
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 23580 posée par M. Michel Doublet
Classement de l'estuaire de la Charente
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 18568 posée par M. Alain Fauconnier
Gestion de l'eau dans la région Midi-Pyrénées et le département de l'Aveyron
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 17322 posée par M. François Marc
Rachat d'électricité photovoltaïque, source de revenu agricole
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché
Homologation du Spinosad
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche