Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 10452 posée par M. Pierre Barros

    Situation de Météo-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 01344 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 25158 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des agents de la filière technique du ministère

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 24497 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Application du régime indemnitaire des fonctionnaires de l'État aux agents de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 24408 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Dette de l'État due aux agents de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 04494 posée par M. Éric Gold

    Commissionnement et assermentation des gardes-nature

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 0297S posée par Mme Élisabeth Lamure

    Conséquences de la restructuration de Météo-France dans le Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 20103 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo dans la fonction publique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 0486S posée par M. Marcel Rainaud

    Non-renouvellement de l'inspecteur des sites Aude de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 05106 posée par M. Christian Namy

    Publication des décrets sur l'intégration des ouvriers des parcs et ateliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie