Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 03984 posée par M. Jean Louis Masson

    Aides à l'isolation des garages

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  2. Question n° 04048 posée par M. Jean Louis Masson

    Isolation des immeubles en copropriété

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 03763 posée par M. Jean Louis Masson

    Diagnostic amiante

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 02694 posée par M. Éric Kerrouche

    Dommages causés par la sécheresse des sols

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 02339 posée par M. Éric Gold

    Transition écologique et sauvegarde du patrimoine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  6. Question n° 02085 posée par M. Jean Louis Masson

    Aides à l'isolation des garages

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  7. Question n° 02243 posée par M. Jean Louis Masson

    Isolation des immeubles en copropriété

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  8. Question n° 01896 posée par M. Jean Louis Masson

    Diagnostic amiante

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  9. Question n° 01502 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences de la baisse des certificats d'économie d'énergie sur les travaux d'isolation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 01514 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Règlementation applicable en matière de régulation de la température des logements collectifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement