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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet
Présence élevée de pesticides dans le vin
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
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Question n° 0363S posée par M. Robert Tropeano
Recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Recensement des camélidés en France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel
Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle
Lutte contre les pesticides
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel
Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
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Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 0371S posée par M. Henri Cabanel
Filière ostréicole et crise norovirus
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité