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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 20532 posée par M. Philippe Richert

   Homologation de l'insecticide appelé le Poncho-Maïs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/11/2005
2. Question n° 20756 posée par M. André Vallet

   Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/12/2005
3. Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré

   Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/04/2006
4. Question n° 03725 posée par M. Jean Besson

   Relance de la production de la truffe

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/03/2008
5. Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché

   Homologation du Spinosad

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/08/2008
6. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

   Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   01/10/2009
7. Question n° 11747 posée par M. Christian Demuynck

   Organismes génétiquement modifiés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   21/01/2010
8. Question n° 09130 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Évolution du statut des préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/11/2013
9. Question n° 0200C posée par M. Joël Labbé

   Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/02/2014
10. Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

    Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    10/08/2017