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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 1597S posée par Mme Chantal Deseyne

   Épandage des boues d'épuration

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   18/03/2021
2. Question n° 1420S posée par M. François Bonhomme

   Barrage de Sivens

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   17/12/2020
3. Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   15/10/2020
4. Question n° 0829S posée par M. Daniel Laurent

   Sécurisation de la gestion de l'eau en agriculture

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   06/06/2019
5. Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Réserves en eau pour l'agriculture

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   29/09/2016
6. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

   Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/12/2011
7. Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

   Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   02/12/2010
8. Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

   Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   18/02/2010