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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Présence élevée de pesticides dans le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   15/05/2008
2. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

   Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   22/05/2008
3. Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

   Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   04/09/2008
4. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

   Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   01/10/2009
5. Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron

   Nocivité de certains herbicides

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   03/12/2009
6. Question n° 11596 posée par M. Alain Fauconnier

   Dangerosité de certains herbicides

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   31/12/2009
7. Question n° 13185 posée par M. Pierre Jarlier

   Utilisation des pesticides et mise en oeuvre du plan Ecophyto 2018

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   29/04/2010
8. Question n° 19891 posée par M. Thierry Repentin

   Refus d'utilisation du Cruiser OSR

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   25/08/2011
9. Question n° 06501 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Mesures de précaution engagées au sujet des variétés tolérantes aux herbicides

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   23/05/2013
10. Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

    Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    13/06/2013