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Questions avec réponses

60 questions

1. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

   Équilibre sylvo-cynégétique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   28/10/2004
2. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

   Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/03/2005
3. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   23/03/2005
4. Question n° 19881 posée par M. Jean Louis Masson

   Nombre d'accidents de chasse mortels

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   20/10/2005
5. Question n° 19882 posée par M. Jean Louis Masson

   Réglementation relative aux appâts vivants pour la pêche en mer

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/10/2005
6. Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/04/2006
7. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

   Allongement des périodes de chasse

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/06/2006
8. Question n° 23768 posée par M. Michel Doublet

   Situation des pêcheurs du littoral charentais

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/06/2006
9. Question n° 23783 posée par M. Jean Louis Masson

   Nombre d'accidents de chasse mortels

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/06/2006
10. Question n° 25475 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime spécifique du droit local de la chasse dans les départements d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    30/11/2006