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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 1658G posée par M. Jean-Pierre Moga

   Inondations dans le Sud-Ouest

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/02/2021
2. Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

   Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   11/02/2021
3. Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Augmentation alarmante des noyades

   Réponse du Ministère des sports

   20/02/2020
4. Question n° 1020G posée par M. Mathieu Darnaud

   Tremblement de terre dans le sud-est

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   14/11/2019
5. Question n° 12975 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Assouplissement réglementaire des contrôles des risques industriels

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   07/11/2019
6. Question n° 0486S posée par M. Max Brisson

   Surveillance des plages

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   18/10/2018
7. Question n° 0483S posée par M. Cédric Perrin

   Adhésion des communes extérieures au Grand Belfort à son service de gardes nature

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   11/10/2018
8. Question n° 02978 posée par M. Jacques Genest

   Évaluation de la gestion du réseau national non concédé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018
9. Question n° 0896G posée par M. Christian Favier

   Mesures d'urgence suite aux inondations

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   10/06/2016
10. Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mesures suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

    10/06/2016