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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 18255 posée par Mme Catherine Procaccia

   Impact des « coronapistes » sur les autres modes de circulation

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   15/10/2020
2. Question n° 13337 posée par M. Gérard Longuet

   Exonération du malus écologique pour l'achat d'un véhicule par les associations prenant en charge des personnes âgées

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   05/12/2019
3. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

   Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   16/05/2019
4. Question n° 09251 posée par M. Louis Nègre

   Particules fines dans le métro

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   14/11/2013
5. Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

   Risques du diesel

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   01/08/2013
6. Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

   Nuisances sonores aériennes

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   30/05/2013
7. Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Nuisances sonores aériennes

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   30/05/2013
8. Question n° 15247 posée par Mme Françoise Férat

   Risque encouru par l'activité transport des ateliers et chantiers d'insertion suite à l'évolution de la réglementation des transports

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   23/09/2010
9. Question n° 04900 posée par M. Philippe Arnaud

   Conséquences de l'application du bonus-malus écologique pour les personnes à mobilité réduite

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   26/06/2008