Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson

    Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  3. Question n° 04537 posée par M. Jean Besson

    Politique de lutte contre l'ambroisie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé

    Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 10092 posée par M. Alain Fauconnier

    Installation des antennes-relais

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

    Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 0214S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Sortir les laboratoires publics départementaux de la concurrence

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

    Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  9. Question n° 14969 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Lutte contre le moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 16818 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Lutte contre le moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes