Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 20728 posée par Mme Françoise Férat

    Grippe aviaire et confinement des appelants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade

    Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 24299 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs des maires en matière de protection de l'environnement et de la santé humaine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 25005 posée par M. Michel Sergent

    Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 26897 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs des maires en matière de protection de l'environnement et de la santé humaine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  7. Question n° 00066 posée par M. Bernard Piras

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 01164 posée par M. Simon Sutour

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 01343 posée par M. Philippe Leroy

    Installation d'assainissement non collectif : modalités d'agrément

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 02030 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères sanitaires applicables à la récupération de l'eau de pluie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables