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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle

   Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   27/06/2008
2. Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

   Grenelle des ondes

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   29/05/2009
3. Question n° 0328G posée par M. Louis Nègre

   Les antennes-relais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   12/06/2009
4. Question n° 0304G posée par Mme Aline Archimbaud

   Fort de Vaujours

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/02/2014
5. Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi

   Coût financier et économique de la pollution de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   28/11/2014
6. Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

   Dotation de solidarité pour la Polynésie

   Réponse du Ministère des outre-mer

   28/11/2014
7. Question n° 0513G posée par Mme Aline Archimbaud

   Amiante

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   22/05/2015
8. Question n° 0550G posée par Mme Leila Aïchi

   Coût économique de l'inaction en matière de pollution de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/07/2015
9. Question n° 0833G posée par Mme Leila Aïchi

   Conflits d'intérêts : situation du Professeur Aubier

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   29/04/2016
10. Question n° 1084G posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences sur la santé de la pollution dans la vallée de l'Arve

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    21/12/2016