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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

   Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   09/02/2006
2. Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras

   Indemnisation des victimes des essais nucléaires

   Réponse du Premier ministre

   20/11/2008
3. Question n° 11509 posée par Mme Esther Sittler

   Réglementation relative à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   24/12/2009
4. Question n° 11977 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Protection du public contre les dangers des rayonnements ionisants

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   11/02/2010
5. Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier

   Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011
6. Question n° 20373 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Sûreté nucléaire

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   03/03/2016