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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 02776 posée par M. Bernard Fournier

   Risque de multiplication des paraboles dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre via les émetteurs terrestres

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/12/2007
2. Question n° 03931 posée par M. Jean Louis Masson

   Menaces de suppression du site de Météo-France à Metz

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   03/04/2008
3. Question n° 10671 posée par M. André Trillard

   Implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile dans les parcs naturels régionaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   29/10/2009
4. Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

   La politique industrielle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   12/05/2010
5. Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé

   Fermeture de la centrale de Fessenheim

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   27/02/2020
6. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

   Déploiement des antennes 5G

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   12/11/2020
7. Question n° 01026 posée par Mme Céline Brulin

   Décret d'application de la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/07/2022
8. Question n° 01085 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Réseau aérien de la fibre optique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   14/07/2022
9. Question n° 01592 posée par M. Fabien Gay

   Nécessité d'une réponse nationale à l'urgence climatique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   21/07/2022
10. Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique

    Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    11/08/2022