Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 26419 posée par M. Jacques Blanc

Réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/03/2007
Question n° 25905 posée par M. Roland Courteau

Dysfonctionnement du fret SNCF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

11/01/2007
Question n° 1214S posée par M. Thierry Repentin

Instauration de diverses mesures en faveur du développement durable

Réponse du Ministère délégué au tourisme

04/01/2007
Question n° 25766 posée par Mme Patricia Schillinger

Transport combiné rail-route

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

21/12/2006
Question n° 25582 posée par Mme Fabienne Keller

Avenir du transport combiné rail-route

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

07/12/2006
Question n° 24894 posée par M. Jean Louis Masson

Application aux autoroutes anciennes de la nouvelle norme concernant le seuil de bruit

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/10/2006
Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

Réponse du Ministère délégué au tourisme

07/09/2006
Question n° 24043 posée par M. Gérard Bailly

Réparation de nuisances dues au TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/07/2006
Question n° 23519 posée par M. Marcel Deneux

Modification du balisage des fermes éoliennes

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

08/06/2006
Question n° 23249 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Résorption des points noirs du bruit

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

25/05/2006