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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 12696 posée par M. Alain Richard

   Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   24/10/2019
2. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

   Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   16/05/2019
3. Question n° 21057 posée par M. Michel Bouvard

   Conséquences de la décision de fermer la station météo de Météo France de l'aéroport de Chambéry-Voglans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   31/03/2016
4. Question n° 19083 posée par M. Michel Bouvard

   Conséquences de la décision de fermer la station météo de Météo France de l'aéroport de Chambéry-Voglans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   03/12/2015
5. Question n° 18988 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Lutte contre les nuisances aériennes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/11/2015
6. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

   Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014
7. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014
8. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014
9. Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

   Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   19/12/2013
10. Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    30/05/2013