Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 16762 posée par Mme Annie David

    Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

    Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  3. Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels

    Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  4. Question n° 22475 posée par M. Charles Gautier

    Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

    Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  6. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bricq

    Lutte contre les nuisances aéroportuaires causées par l'aéroport de Paris-Le Bourget

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

    Nuisances sonores des aéroports franciliens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

    Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  9. Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nuisances aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  10. Question n° 21206 posée par M. Michel Berson

    Assurer le développement du pôle d'Orly et renforcer la qualité de vie des riverains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement