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Questions avec réponses

49 questions

1. Question n° 20712 posée par M. Jean Louis Masson

   Communication des contrôles d'altitude du passage des avions militaires au-dessus de Grostenquin

   Réponse du Ministère de la défense

   08/12/2005
2. Question n° 21310 posée par Mme Dominique Voynet

   Démantèlement du porte-avions le Clemenceau

   Réponse du Ministère de la défense

   19/01/2006
3. Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine

   Désamiantage et démantèlement du Clemenceau

   Réponse du Ministère de la défense

   26/01/2006
4. Question n° 22285 posée par M. André Lardeux

   Situation des vétérans des essais nucléaires

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   23/03/2006
5. Question n° 23065 posée par M. André Trillard

   Situation des vétérans des essais nucléaires

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   11/05/2006
6. Question n° 23069 posée par Mme Hélène Luc

   Désamiantage et démantèlement du Clemenceau

   Réponse du Ministère de la défense

   11/05/2006
7. Question n° 25997 posée par Mme Dominique Voynet

   Difficultés de développement de l'éolien liées aux servitudes militaires

   Réponse du Ministère de la défense

   18/01/2007
8. Question n° 26071 posée par M. Michel Moreigne

   Installations classées relevant du ministère de la défense (Creuse)

   Réponse du Ministère de la défense

   25/01/2007
9. Question n° 02558 posée par M. Jean Louis Masson

   Stockage d'explosifs dans d'anciennes casemates militaires à Sainte-Barbe et adoption des documents d'urbanisme

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   22/11/2007
10. Question n° 02771 posée par M. Michel Moreigne

    Suivi environnemental des sites du ministère de la défense (Creuse)

    Réponse du Ministère de la défense

    06/12/2007