Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 03635 posée par M. Robert Tropeano

    Inquiétudes des apiculteurs concernant la contamination de leur production par les organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 07158 posée par Mme Christiane Demontès

    Interdiction de la commercialisation du Cruiser

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 07845 posée par M. André Lejeune

    Retrait de la martre de la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classées nuisibles et dégâts occasionnés à l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 08203 posée par M. Bernard Piras

    Abeilles et pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 11885 posée par M. Daniel Laurent

    Classement du frelon asiatique dans les espèces nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 11973 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  7. Question n° 19264 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Transversalité des arbitrages en matière de pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 20479 posée par M. François Marc

    Mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 20910 posée par M. Alain Bertrand

    Méthodes et moyens dédiés à la lutte contre l'invasion de frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 21438 posée par M. Marcel Rainaud

    Où en sommes-nous de la lutte contre le frelon asiatique ?

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement