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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 0200S posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole

   Réponse du Ministère chargé de la francophonie

   01/11/2012
2. Question n° 0230S posée par M. Gérard Bailly

   Études sur les incidences de l'utilisation des OGM sur la santé

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   15/11/2012
3. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Recensement des camélidés en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/05/2013
4. Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

   Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   13/06/2013
5. Question n° 0570S posée par M. Daniel Laurent

   Procédure de déclassement des massifs boisés en forêt de protection

   Réponse du Ministère chargé de la francophonie

   19/09/2013
6. Question n° 0594S posée par M. Michel Teston

   Inquiétudes des producteurs d'huile essentielle de lavande

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   10/10/2013
7. Question n° 0595S posée par M. Michel Teston

   Infestation croissante de la châtaigneraie française par le cynips

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   10/10/2013
8. Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle

   Lutte contre les pesticides

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   24/10/2013
9. Question n° 0698S posée par M. Marcel Rainaud

   Renouvellement des forêts dans le cadre du plan national filière bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/01/2014
10. Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    06/02/2014