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Questions avec réponses

136 questions

1. Question n° 15763 posée par M. Marcel Vidal

   Multiplication des antennes paraboliques

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   27/01/2005
2. Question n° 17166 posée par M. Jean Louis Masson

   Mesures fiscales en faveur de voitures peu polluantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   14/04/2005
3. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

   Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005
4. Question n° 20950 posée par Mme Dominique Voynet

   Situation du site du fort d'Aubervilliers

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   22/12/2005
5. Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

   Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   09/02/2006
6. Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq

   Fiscalité écologique

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   10/11/2006
7. Question n° 00710 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Condamnation de la destruction de parcelles OGM

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   12/07/2007
8. Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

   Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   07/08/2008
9. Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras

   Indemnisation des victimes des essais nucléaires

   Réponse du Premier ministre

   20/11/2008
10. Question n° 0243G posée par M. Yvon Collin

    Tempête dans le sud-ouest de la France

    Réponse du Premier ministre

    06/02/2009