Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 23212 posée par Mme Françoise Férat

    Déchets retrouvés dans les espaces agricoles et incidences sur la santé animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 07361 posée par M. Max Brisson

    Réintroduction d'ourses dans les vallées pyrénéennes d'Aspe et d'Ossau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 02625 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences économiques de la pyrale du buis sur les élevages ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot

    Protection des loups et droits des éleveurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 01929 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Mise en place du plan loup pour 2018-2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux

    Plan loup et adaptation territoriale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 00544 posée par Mme Colette Giudicelli

    Lutte contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 22703 posée par Mme Éliane Giraud

    Attaques de loups dans le département de l'Isère

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 21653 posée par M. François Bonhomme

    Régulation des populations de loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat