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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal
Entretien du canal du Midi
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 02678 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux d'aménagement du barrage d'Argancy sur la Moselle et rétablissement de la passerelle
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau
Canal du Midi
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 08884 posée par M. Jean Louis Masson
Inondations résultant des crues de la Sarre
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 11168 posée par M. Jean Louis Masson
Transfert des emprises foncières et des bâtiments du site de la Vallée des Éclusiers à la communauté de communes du Pays de Phalsbourg
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 11194 posée par M. Bernard Frimat
Projet de canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 11346 posée par M. Roland Courteau
Le chancre coloré des platanes du canal du Midi
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 12157 posée par M. Roland Courteau
Financements accordés au canal du Midi et aux canaux de Jonction et de la Robine
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports