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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
287 questions
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Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 17972 posée par M. Roland Courteau
Education des jeunes à l'environnement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 18969 posée par M. Roland Courteau
Devenir des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (CPIE)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau
Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau
Démoustication
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 25905 posée par M. Roland Courteau
Dysfonctionnement du fret SNCF
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 26707 posée par M. Roland Courteau
Silos soumis à autorisation : projet d'arrêté modificatif
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 00617 posée par M. Roland Courteau
Crédit d'impôt au titre des équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 00627 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 04268 posée par M. Roland Courteau
Bonus-malus écologique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire