Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 06651 posée par M. Jean Louis Masson

Irrigation de propriétés

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/08/2018
Question n° 07348 posée par M. Claude Bérit-Débat

Politique de soutien à l'irrigation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/10/2018
Question n° 07675 posée par M. Jean Louis Masson

Irrigation de propriétés

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/11/2018
Question n° 08757 posée par M. Gilbert Bouchet

Irrigation agricole dans la Drôme

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/02/2019
Question n° 09954 posée par M. Jackie Pierre

Révision de l'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Question n° 09963 posée par M. Laurent Duplomb

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Question n° 09987 posée par M. Jean Louis Masson

Association pour l'irrigation de propriétés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/04/2019
Question n° 09989 posée par M. Alain Dufaut

Enjeux liés à l'irrigation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Question n° 10001 posée par M. Jean-Marc Boyer

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Question n° 10002 posée par M. Michel Savin

Enjeux liés à l'irrigation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019