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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 0705G posée par M. Jean-Luc Fichet

   Agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/10/2011
2. Question n° 0191G posée par M. Stéphane Mazars

   Politique de l'eau

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/07/2013
3. Question n° 0616G posée par M. Joël Labbé

   Situation des chambres d'agriculture en Bretagne

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/10/2015
4. Question n° 0979G posée par M. Yvon Collin

   Décret sur les produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/10/2016
5. Question n° 1009G posée par M. Gérard César

   Arrêté sur les produits phytosanitaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   28/10/2016
6. Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé

   Agriculture biologique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/11/2017
7. Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé

   Environnement et agriculture

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   09/11/2018
8. Question n° 0794G posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   22/05/2019
9. Question n° 0888G posée par M. Joël Labbé

   Interdiction des serres chauffantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   10/07/2019
10. Question n° 0907G posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impacts de la sécheresse sur le monde agricole et mesures à prendre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    24/07/2019