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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1440S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Phosmet
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0330S posée par M. Stéphane Piednoir
Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire