Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

  1. Question n° 25268 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des exportations massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 2085G posée par M. Jean Bacci

    Prévention des feux de forêt

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 24850 posée par Mme Patricia Demas

    Usage et taxation du bois des communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 24872 posée par M. Christian Bilhac

    Conséquences du contrat d'objectifs et de performance entre l'État et l'office national des forêts pour les communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 24924 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour le financement du service public forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 24200 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des exportations massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

    Pénurie de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 24182 posée par Mme Isabelle Briquet

    Conséquences sur l'industrie française des exportations massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 24035 posée par M. Patrice Joly

    Protection de la filière bois française face à hausse exponentielle des exportations de grumes vers l'Asie.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 24039 posée par Mme Laurence Rossignol

    Pénurie de grumes dans l'industrie française du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation