Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 07769 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diminution des animaux sauvages

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 06035 posée par M. Christophe Priou

    Biodiversité, zones humides et continuité écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 00669 posée par M. Roland Courteau

    Bilan environnemental de la filière éolienne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 09301 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation du site des Tourneix

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 08788 posée par M. Alain Fauconnier

    Dommages causés par la prolifération du grand cormoran sur les espèces piscicoles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  6. Question n° 08812 posée par M. Roland Courteau

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 08577 posée par M. Jean Louis Masson

    Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  8. Question n° 08478 posée par M. Thierry Repentin

    Déclassement d'espèces protégées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  9. Question n° 07255 posée par M. Jean Louis Masson

    Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  10. Question n° 24729 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Prolifération des cormorans en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable