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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

   Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   28/07/2005
2. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

   Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005
3. Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

   Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/03/2006
4. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

   Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/10/2006
5. Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Pollution dans le métro parisien

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   02/08/2007
6. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

   Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   22/05/2008
7. Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

   Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   04/09/2008
8. Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud

   Amélioration de la qualité de l'air

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   12/02/2009
9. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

   Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

   Réponse du Ministère des sports

   10/03/2011
10. Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution de l'eau

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    31/03/2011