Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation applicable au purin d'orties

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/09/2006
Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/10/2006
Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

Réponse du Ministère des sports

10/03/2011
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Question n° 03390 posée par Mme Patricia Schillinger

Lutte contre l'ambroisie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Question n° 08057 posée par Mme Patricia Schillinger

Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Question n° 15547 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction de cinq pesticides

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/04/2015
Question n° 0855G posée par Mme Patricia Schillinger

Plan canicule

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/06/2019