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Questions avec réponses

237 questions

1. Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

   Récupération des DASRI des personnes en auto soins

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   19/05/2005
2. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

   Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   28/07/2005
3. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

   Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005
4. Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

   Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   09/02/2006
5. Question n° 21762 posée par M. Jean Louis Masson

   Intégration dans les plans de prévention des risques miniers de la santé et la salubrité publiques

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006
6. Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

   Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/03/2006
7. Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

   Réglementation applicable au purin d'orties

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/09/2006
8. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

   Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/10/2006
9. Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

   Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   22/03/2007
10. Question n° 00066 posée par M. Bernard Piras

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    28/06/2007