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Questions avec réponses

302 questions

1. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

   Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/07/2004
2. Question n° 16630 posée par M. Jean Louis Masson

   Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/03/2005
3. Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

   Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/05/2005
4. Question n° 18819 posée par M. Thierry Repentin

   Autorisation des tirs contre les chiens errants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/07/2005
5. Question n° 21463 posée par Mme Françoise Férat

   Présence de certaines espèces animalières dans les cirques itinérants

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/02/2006
6. Question n° 21584 posée par M. Bernard Piras

   Conditions de vie des animaux sauvages dans les spectacles itinérants

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   09/02/2006
7. Question n° 23449 posée par M. René Beaumont

   Nuisances occasionnées par les colonies de corbeaux

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   08/06/2006
8. Question n° 23844 posée par M. André Vantomme

   Vente des collets

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   06/07/2006
9. Question n° 24329 posée par M. André Vantomme

   Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   07/09/2006
10. Question n° 24428 posée par M. Louis Souvet

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    14/09/2006