Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

302 questions

  1. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 26834 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 17044 sur la lutte contre les chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 23212 posée par Mme Françoise Férat

    Déchets retrouvés dans les espaces agricoles et incidences sur la santé animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 22753 posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérence entre la compétence juridique de la France en matière de transport maritime sur les navires étrangers et sa capacité à imposer des mesures relatives à la condition animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 22754 posée par M. Arnaud Bazin

    Dérogation à l'obligation d'étourdissement en label rouge « gros bovins de boucherie »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 21556 posée par M. Arnaud Bazin

    Animaux élevés à des fins scientifiques non utilisés dans des procédures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  7. Question n° 20555 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Effets des éoliennes sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 19178 posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérence entre la compétence juridique de la France en matière de transport maritime sur les navires étrangers et sa capacité à imposer des mesures relatives à la condition animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 19214 posée par M. Arnaud Bazin

    Dérogation à l'obligation d'étourdissement en label rouge « gros bovins de boucherie »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 19019 posée par M. Arnaud Bazin

    Mise en place d'une liste positive en France pour la détention d'animaux sauvages par des particuliers

    Réponse du Ministère de la transition écologique