Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu

    Création de villages d'enfants

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  2. Question n° 00409 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime d'assurance maladie des mères de famille bénéficiant d'une retraite versée par la caisse vieillesse de Strasbourg

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Label du ministère de la santé dans les publicités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 02055 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 02091 posée par Mme Esther Sittler

    Réglementation relative aux normes d'encadrement des accueils de loisirs

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 02204 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 02302 posée par M. François Marc

    Maintien des accueils de loisirs en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 02314 posée par M. Bernard Piras

    Situation des parents d'enfant schizophrène

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 02498 posée par M. Adrien Gouteyron

    Statut de l'aidant familial dans le plan Alzheimer

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville