Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 2249G posée par M. Jean Hingray

    Insuffisance de dons de moelle osseuse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 2185G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Accompagnement des enfants handicapés hors temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 1272G posée par M. Xavier Iacovelli

    Politique menée en faveur de la protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

  4. Question n° 1215G posée par M. Bernard Buis

    Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

  5. Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

    Journée des droits des enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  6. Question n° 0637G posée par M. Xavier Iacovelli

    Plan de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  7. Question n° 0189G posée par M. Dominique de Legge

    La garde d'enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

  8. Question n° 0559G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Protection de l'enfance

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille