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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 26236 posée par Mme Laurence Garnier

   Accès des personnes aveugles au monde du livre

   Réponse du Ministère de la culture

   20/01/2022
2. Question n° 2148G posée par Mme Laurence Garnier

   Écriture inclusive

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   25/11/2021
3. Question n° 12203 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Sensibilisation des jeunes à l'usage des écrans

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/09/2019
4. Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

   Violences à la télévision

   Réponse du Ministère de la culture

   28/02/2019
5. Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

   Réforme du collège

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/06/2016
6. Question n° 09852 posée par M. Marcel Rainaud

   Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   19/12/2013
7. Question n° 03335 posée par M. Gérard Le Cam

   Livret de famille bilingue français-breton

   Réponse du Ministère de la justice

   29/11/2012
8. Question n° 03106 posée par M. Yannick Botrel

   Délivrance des livrets de famille bilingues français-breton

   Réponse du Ministère de la justice

   15/11/2012
9. Question n° 05169 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Lutte contre l'obésité infantile et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   17/07/2008
10. Question n° 04545 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Accès des mineurs aux supports multimédia à caractère pornographique ou violent

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    22/05/2008