Recherche de questions

Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

   Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

   17/03/2005
2. Question n° 16823 posée par M. Daniel Dubois

   Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   31/03/2005
3. Question n° 16987 posée par M. Bernard Frimat

   Statut des agents de la filière sportive territoriale

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   07/04/2005
4. Question n° 17117 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   14/04/2005
5. Question n° 17216 posée par M. Ivan Renar

   Situation des animateurs et professionnels du sport (APS)

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   21/04/2005
6. Question n° 17380 posée par Mme Françoise Henneron

   Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   28/04/2005
7. Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras

   Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/12/2005
8. Question n° 22970 posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés des maîtres nageurs sauveteurs dans l'exercice de leur activité

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   27/04/2006
9. Question n° 26033 posée par M. Robert Bret

   Sauvegarde du centre de tourisme social Jean Franco

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   25/01/2007
10. Question n° 04474 posée par M. Jean Besson

    Statut des éducateurs des activités physiques et sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    22/05/2008