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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 0588S posée par M. Jean-Claude Carle

   Difficulté de recrutement des personnels des crèches

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   18/06/2009
2. Question n° 1148S posée par M. Vincent Delahaye

   Modalités d'application de la nouvelle bonification indiciaire ville avec la nouvelle carte des quartiers prioritaires

   Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

   28/05/2015
3. Question n° 0246S posée par Mme Patricia Schillinger

   Situation des secrétaires de mairie des plus petites communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   10/11/2022
4. Question n° 0314S posée par M. Pierre Médevielle

   Recrutement dans la fonction publique territoriale pour des postes à horaires atypiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   15/12/2022
5. Question n° 0666S posée par Mme Isabelle Briquet

   Pérennisation des formations « secrétaire de mairie » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   11/05/2023
6. Question n° 0793S posée par M. Jean-François Longeot

   Obligation pour les employeurs territoriaux d'indemniser leurs anciens agents fonctionnaires démissionnaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   20/07/2023