Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

Question n° 00491 posée par M. Mathieu Darnaud

Situation des agents contractuels de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Question n° 01955 posée par M. Jean-Claude Carle

Conditions de titularisation de certains agents dans la fonction publique territoriale

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

09/11/2017
Question n° 02048 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Question n° 02529 posée par Mme Chantal Deseyne

Vacance des postes d'orthophonistes hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Question n° 02551 posée par Mme Florence Lassarade

Inquiétudes exprimées par les orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Question n° 02811 posée par M. Simon Sutour

Rémunération des aides-soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Rémunération des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Question n° 03195 posée par M. Christophe Priou

Rémunération des médecins employés par un conseil départemental

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

15/02/2018
Question n° 03999 posée par M. Patrice Joly

Statut des agents fontainiers présents dans les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

22/03/2018
Question n° 04557 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018