Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

    Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 03990 posée par M. Jean Louis Masson

    Stationnement réservé aux voitures de tourisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 02093 posée par M. Jean Louis Masson

    Stationnement réservé aux voitures de tourisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 13260 posée par M. Daniel Percheron

    Protection des abords des aérodromes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 13261 posée par M. Daniel Percheron

    Arrêté du 10 juillet 2006 relatif aux caractéristiques techniques de certains aérodromes terrestres

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 03628 posée par M. Vincent Éblé

    Diffuseur de Bussy

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 22921 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédure d'alignement d'une parcelle au droit d'une voie publique

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 21837 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution sonore et règles d'urbanisme

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 20749 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de construction d'un parking sous la place royale du Peyrou à Montpellier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 15498 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution sonore et règles d'urbanisme

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer