Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 23738 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des entreprises prestataires de santé à domicile de La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 22415 posée par M. Michel Fontaine

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 21710 posée par M. Michel Fontaine

    Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 21619 posée par M. Maurice Antiste

    Meilleure prise en charge des femmes victimes du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 21374 posée par M. Patrick Abate

    Indemnisation et reconnaissance des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 20398 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 20232 posée par M. Maurice Antiste

    Suivi nutritionnel des établissements d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  8. Question n° 20152 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre la propagation du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 20164 posée par M. Alain Joyandet

    Épidémie du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 19493 posée par M. Antoine Karam

    Vaccination de rappel contre la fièvre jaune pour la Guyane

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé