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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   05/07/2007
2. Question n° 0559S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Conséquences pour les apiculteurs de l'introduction de la tenthrède cibdela janthina à La Réunion

   Réponse du Ministère de la Justice

   21/05/2009
3. Question n° 0581S posée par Mme Gélita Hoarau

   Situation imposée aux planteurs de vanille de Saint-Philippe

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   11/06/2009
4. Question n° 0817S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Bail à colonat partiaire dans les départements d'outre-mer

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   18/02/2010
5. Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   15/04/2010
6. Question n° 0891S posée par Mme Gélita Hoarau

   Non-application de certaines dispositions réglementaires du code de l'environnement à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   15/04/2010
7. Question n° 0917S posée par M. Georges Patient

   Crise de la filière rizicole en Guyane

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   13/05/2010
8. Question n° 1031S posée par M. Robert Laufoaulu

   Situation du lycée agricole de Wallis et Futuna

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   23/09/2010
9. Question n° 0108S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Déploiement de la flotte en Antilles-Guyane

   Réponse du Ministère de la justice

   09/08/2012
10. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    25/04/2013