Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 0593G posée par Mme Gélita Hoarau

    Epidémie de Chikungunya à la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  3. Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Chikungunya

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 0376G posée par M. Jacques Gillot

    RSA pour les jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

  5. Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry

    Rapport sur les retraites d'outre-mer

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  6. Question n° 0674G posée par M. Daniel Marsin

    Situation du CHU de Pointe-à-Pitre

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  7. Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

    Violences urbaines à La Réunion

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

  8. Question n° 0363G posée par M. Robert Laufoaulu

    Santé en Outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  9. Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

    Dotation de solidarité pour la Polynésie

    Réponse du Ministère des outre-mer

  10. Question n° 0711G posée par M. Guillaume Arnell

    Virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes