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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 02940 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Obligation d'assurance pour les professionnels du tourisme de montagne

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   20/12/2007
2. Question n° 03035 posée par M. Claude Lise

   Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   03/01/2008
3. Question n° 11587 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Création d'un institut des sports à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   31/12/2009
4. Question n° 18888 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Déplacement des équipes ultramarines en métropole

   Réponse du Ministère des sports

   09/06/2011
5. Question n° 06091 posée par Mme Viviane Malet

   Dixième édition des jeux des îles de l'océan Indien

   Réponse du Ministère des sports

   12/07/2018
6. Question n° 10543 posée par Mme Viviane Malet

   Filière des sciences et techniques des activités physiques et sportives à La Réunion

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   23/05/2019
7. Question n° 11590 posée par Mme Nassimah Dindar

   Prochains Jeux des îles de l'océan Indien.

   Réponse du Ministère des sports

   18/07/2019
8. Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

   Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   04/02/2021
9. Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

   Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/03/2024