Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 0252G posée par M. Daniel Marsin

    Situation aux Antilles

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0254G posée par M. Claude Lise

    Situation aux Antilles

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 0255G posée par Mme Gélita Hoarau

    Situation de l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

  4. Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry

    Rapport sur les retraites d'outre-mer

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  5. Question n° 0695G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Mort d'un manifestant à Mayotte

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

  6. Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

    Violences urbaines à La Réunion

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

  7. Question n° 0729G posée par M. Pierre Frogier

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

  8. Question n° 0847G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 1010G posée par M. Guillaume Arnell

    Négociations européennes sur les quotas de rhum

    Réponse du Ministère des outre-mer

  10. Question n° 1046G posée par Mme Lana Tetuanui

    Réforme du statut de la Polynésie française

    Réponse du Ministère des outre-mer