Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 1168S posée par M. Jacques Gillot

    Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  2. Question n° 24747 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnités d'éloignement

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 23665 posée par M. Jacques Gillot

    Création d'une communauté thérapeutique en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 22603 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Lutte contre le tabagisme à la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Chikungunya

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 21579 posée par M. Jacques Gillot

    Conséquences de la réforme du régime social des indépendants aux Antilles-Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 0593G posée par Mme Gélita Hoarau

    Epidémie de Chikungunya à la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 21243 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Lutte contre une maladie transmise par les moustiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 20701 posée par M. Jean Louis Masson

    Revendication des masseurs-kinésithérapeutes exerçant dans les DOM

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 0808S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Information sur l'index d'ultraviolet à la Réunion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille